Règlement intérieur

Prendre connaissance de nos règles

Préalable

L’inscription dans notre établissement relève d’un choix de votre part et nous vous remercions de la confiance que vous nous accordez. Au-delà de l’acquisition de savoirs et de savoir-faire, il nous semble primordial de ne pas négliger le savoir-être. Inspirés par nos fondateurs Saint Jean-Baptiste de La Salle et Nicolas Roland, en lien avec le projet éducatif lasallien, notre règlement intérieur se veut avant tout formateur, ayant pour finalité la responsabilité et l’autonomie. Sa mise en oeuvre, avec bienveillance et discernement, contribuera au développement de la citoyenneté.

1 Emploi du temps d’une semaine type

Les élèves sont accueillis dans l’établissement de 07 h 45 à 18 h 00.
Horaires du lundi au vendredi.

Cours 1 08 h 15 – 09 h 10
Cours 2 09 h 15 – 10 h 10
Récréation  
Cours 3 10 h 25 – 11 h 20
Cours 4 11 h 25 – 12 h 20
Repas  
Cours 5 13 h 45 – 14 h 40
Cours 6 14 h 45 – 15 h 40
Récréation  
Cours 7 15 h 55 – 16 h 50
Cours 8 16 h 50 – 17 h 45

Le mercredi, les cours sont assurés jusqu'à 12 h 20.

2 Ponctualité et assiduité

2.1 Ponctualité

  • L’élève est tenu d’être à l’heure tant au début des deux demi-journées que dans les rangs au début de chaque cours.
  • L’élève en retard en début de demi-journée doit se présenter à l’accueil.
    Passer ensuite à la vie scolaire avec son carnet de correspondance qu’il présentera a son professeur pour être admis en classe.
  • Tout retard injustifié quel qu’il soit (rang compris), l’élève sera dirigé systématiquement en étude dans le but de ne pas perturber le cours.
  • Par trimestre, tout retard ou absence injustifiée seront sanctionnés comme suit :
    ▪ 3 retards ou absences = 1 heure de retenue
    ▪ 6 retards ou absences = 2 heures de retenue (le mercredi après-midi)
    ▪ 9 retards ou absences = courrier et rendez-vous avec les parents pour décider des mesures à prendre
  • Les parents sont tenus de remplir le coupon réservé au retard. C’est la vie scolaire qui estime la validité du motif.

2.2 Assiduité

  • La présence à tous les cours et à toutes les activités de sa classe est obligatoire.
  • Toute absence doit être immédiatement signalée par les parents à l’Établissement. Dans le cas contraire un SMS vous sera envoyé.
  • Les absences non signalées par les parents et/ou injustifiées feront l’objet d’un rappel du règlement et à d’éventuelles sanctions.
  • Toute absence prévisible doit faire l’objet d’une demande préalable adressée à l’Établissement. C’est la vie scolaire qui en estime le bien fondé
  • Les absences injustifiées pourront être signalées à l’Inspection Académique et pourront entraîner la suspension d’avantages sociaux.
  • Les rendez-vous médicaux doivent être pris en dehors des heures de cours.
  • Les parents sont tenus de remplir le coupon réservé aux absences, et c’est la vie scolaire qui en estime la validité.
  • À son retour et avant d’intégrer la classe, l’élève se présente obligatoirement à la vie scolaire avec son carnet de correspondance, préalablement rempli par les parents.
  • L’élève doit rattraper les cours manqués pendant son absence le plus rapidement possible. Un travail manqué (Contrôle, test, exercices, etc.) pourra éventuellement être rattrapé.

3 Aménagements : modification d’emploi du temps

  • Des aménagements peuvent être mis en place selon les besoins pédagogiques de l’établissement.
  • Toute modification d’emploi du temps est signalée dans le carnet de correspondance et doit être signée par les parents. A défaut l’élève restera dans l’établissement selon les heures de son emploi du temps.
  • L’élève doit rester dans l’Établissement si la vie scolaire ou un professeur le lui demande, malgré les changements d’emploi du temps.
  • Lorsqu’un cours est annulé sans annonce préalable, les élèves seront pris en charge par un autre enseignant ou à défaut se rendront en salle d’étude. Il n’y aura pas d’autorisation de sortie.

4 Respect et sécurité

4.1 Respect des personnes

  • L’élève doit respecter les règles de politesse et de savoir-vivre envers les adultes de l’établissement comme envers ses camarades.
  • L’élève doit avoir une attitude correcte à l’égard de toutes les personnes qu’il rencontre dans l’établissement
  • Tout membre de la communauté éducative peut être amené – en concertation avec la vie scolaire – à sanctionner un élève en cas de manquement aux règles de bienséance.
  • L’élève ne doit pas user de violence verbale (grossièretés, insultes, moqueries, surnoms péjoratifs) ou physique (provocations, bagarres, coups, jeux dangereux) envers qui que ce soit. Cette règle est valable dans et aux abords de l’établissement : tout élève doit donner une image positive de lui, même à l’extérieur.
  • L’élève ne doit pas se montrer insolent, ni menaçant. Le harcèlement est interdit par la loi et sera sévèrement sanctionné. De même, il ne doit pas participer à des faits de vol, recel, ou racket.
  • Les élèves observeront une réserve en évitant les démonstrations affectives déplacées à l’intérieur ou devant l’établissement. Tout contact physique trop rapproché sera considéré comme tenue indécente.

4.2 Sécurité des personnes

Pour la sécurité des élèves, les parents comme toute autre personne doivent impérativement se présenter à l’accueil au 94 Avenue de Laon avant de rencontrer un membre de l’équipe éducative.

  • L’élève ne doit pas introduire dans le collège d’arme ou tout autre objet susceptible d’en devenir une (cutter, couteau, pétard, aérosol de tout type, briquet….)
  • Devant l’établissement, tout élève doit respecter les passants, les riverains, les véhicules et il ne doit pas stationner sur le trottoir de façon bruyante.
  • Tout élève ayant commandité à d’autres personnes de créer des troubles aux abords de l’établissement sera sanctionné.
  • L’élève ne doit pas s’engager sur les voies du tramway en dehors des passages prévus à cet effet et ne le faire qu’avec la plus grande vigilance.
  • L’élève doit respecter les règles du code de la route, qu’il soit piéton ou en deux roues. S’il vient à vélo, il descend de son deux-roues pour entrer et sortir du collège. Son deux-roues pourra être immobilisé s’il met sa vie ou celle des autres en danger.
  • Des consignes de sécurité sont affichées dans chaque salle et des exercices prévus en cas d’urgence complèteront cette information chaque trimestre.

4.3 Respect du matériel

  • L’élève doit respecter les locaux, le mobilier, le matériel pédagogique des différentes salles utilisées et les lieux communs y compris les toilettes. Il doit laisser tout lieu utilisé propre et bien rangé : il doit ramasser les papiers, il ne doit rien laisser sur les tables, il doit utiliser les poubelles.
  • L’élève ne doit ni dégrader, ni voler le bien de tout autre personne (dégradations et vols entraîneront réparation et pourront conduire à l’exclusion de l’établissement ou à des sanctions « de mesures de responsabilisation »- cf. paragraphe 12)
  • L’élève doit respecter le matériel ayant un lien avec la sécurité afin de ne pas mettre en danger la collectivité.
  • L’élève ne doit pas apporter d’objet de valeur ou d’argent qui pourrait susciter la convoitise (téléphone portable y compris). Troc et vente ne sont pas autorisés. Les auteurs de vol seront sévèrement sanctionnés.

En cas de manquement à ces règles, le groupe scolaire Jeanne d’Arc ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la perte ou vol d’un objet personnel ou d’argent à l’intérieur ou à l’extérieur de l’établissement.
En cas de détérioration de matériel avéré, l’établissement s’estime en droit de réclamer aux familles un remboursement du matériel ou des frais de réparation.

4.4 Soins aux élèves

En cas d’indisposition, tout élève a le droit aux premiers soins. Muni de son carnet de liaison et en accord avec un professeur, il peut se rendre au bureau de la vie scolaire où un adulte avisera de la mesure à prendre. Aucun traitement sans ordonnance médicale ne pourra être donné à un élève.

5 Correspondance avec les familles – Droit à l’information

  • L’élève doit être toujours en possession de son carnet de correspondance.
    Dans le cas contraire, il pourra être sanctionné. En cas de perte, une demande écrite et un coût de 10€ seront nécessaires pour en obtenir un nouvel exemplaire.
    Il doit le tenir en bon état et le montrer régulièrement à ses parents.
  • Il doit également tenir son agenda en bon état.
  • Les bulletins trimestriels seront adressés par scolinfo aux familles. Aucun duplicata ne sera délivré. Les parents pourront prendre connaissance des relevés de notes de leur enfant en se connectant via internet sur le site scolinfo. Un identifiant et un mot de passe leur seront remis en début d’année scolaire. En cas de perte de celui-ci, merci d’en faire la demande par courrier au secrétariat.

6 Droit à l’image et liberté informatique

  • L’élève doit respecter son image ainsi que celle des autres. Il n’a pas le droit de prendre de photos ou de diffuser des photos de qui que ce soit sans son autorisation.
  • Le cyber-harcèlement : aucun élève n’a le droit de tenir des propos diffamatoires sur les réseaux sociaux envers un camarade ou un adulte de l’établissement. Les sanctions seront systématiques : elles pourront aller de l’avertissement à l’exclusion définitive selon leur gravité. Il faut savoir que ces faits peuvent donner lieu à des sanctions pénales.

7 Déplacements et stationnements dans le collège

  • A la fin de la récréation du matin et de l’après midi, tous les élèves se rangent dès la sonnerie et attendent l’arrivée du professeur ou du surveillant dans le calme et le respect des autres.
  • Si un élève est en retard dans le rang, il doit aller chercher un billet de retard au bureau de la vie scolaire.
  • L’intercours n’est pas un temps de récréation : les élèves descendent dans la cour pour se mettre aussitôt en rang pour le cours suivant.
  • Le stationnement dans les couloirs et les toilettes est interdit.
  • Les déplacements doivent se faire dans le silence et le calme en respectant les instructions du professeur ou du surveillant. Dans le cas contraire, l’élève concerné pourra être sanctionné.
  • Les élèves en charge de porter un document ou d’emmener un élève au bureau de la vie scolaire doivent emprunter le même parcours que celui prévu pour se rendre en cours.
  • Les trottinettes et skateboards sont interdits dans l’établissement.
  • Les collégiens doivent respecter les limites de la cour du collège (marquage au sol avec la cour des primaires et le portail avec la cour lycée).

8 Tenue et Comportement

  • L’élève doit avoir un comportement décent dans l’enceinte du collège et à ses abords immédiats.
  • Les tenues vestimentaires (comme par exemple le jogging en dehors des heures d’EPS, pantalon troué, sous-vêtements apparents, jupe trop courte, décolleté inconvenant, short, maillot de sport quel qu’il soit et vêtements trop courts ou trop larges…) sont à proscrire.
  • De même les coupes de cheveux excentriques, indécentes ou provocantes sont à proscrire également.
  • L’élève peut utiliser un bonnet lors de la saison hivernale. Tout autre couvre-chef est interdit (capuche de sweat comprise) ainsi que les piercings et tatouages.
  • L’élève ne doit pas cracher par terre par hygiène et pas respect.
  • Les boissons sont interdites en classe, l’eau est autorisée sur la cour. Tout déchet doit être jeté dans les poubelles de la cour avant la mise en rang. (Chewing-gum compris)
  • La détention et l’utilisation de produits et substances illicites est interdite dans l’enceinte de l’établissement (alcool, tabac, cigarette électronique, drogue, substances altérant le jugement …)
  • L’usage d’appareils électroniques (téléphones portables, consoles de jeux, lecteurs mp3, mp4…) ainsi que l’utilisation de caméras et d’appareils photos (captation d’images) sont interdits dans l’enceinte de l’établissement. Ils doivent être éteints avant de pénétrer dans l’établissement. Toute utilisation (même pour regarder l’heure) entraînera une confiscation immédiate, les appareils seront éteints par l’élève et placés dans un lieu sûr. En cas de confiscation, les représentants légaux devront obligatoirement prendre rendez-vous avec le responsable de la vie scolaire pour en obtenir la restitution ou en cas de récidive auprès du chef d’établissement.

RAPPEL : En cas de manquement à ces règles, le groupe scolaire Jeanne d’Arc ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la perte ou vol d’un objet personnel ou d’argent à l’intérieur ou à l’extérieur de l’établissement.
Face aux évolutions des technologies et de la mode, l’établissement peut être amené à prendre des mesures nouvelles.

9 Self

  • Aucun élève demi-pensionnaire n’est autorisé à sortir de l’établissement pendant le midi.
  • L’élève doit laisser son cartable /son sac à l’extérieur du self.
  • L’élève doit adopter un comportement calme, attentif pour éviter les incidents.
  • L’élève doit avoir sa carte de cantine pour avoir un plateau. En cas d’oubli, il faut attendre à l’extérieur que tous les élèves munis d’une carte soient passés. Au delà de trois oublis de carte, il sera sanctionné. En cas de perte, une demande écrite et un coût de 10€ seront nécessaire pour en obtenir une nouvelle carte.
  • En cas de carte détériorée, l’élève doit s’adresser au service comptabilité.
  • Dans un souci de responsabilisation, il est attendu de chaque élève ne gaspille pas la nourriture.
  • L’élève n’a pas le droit de ramener de la nourriture de l’extérieur, excepté un pique-nique « maison » pour les élèves en activités ou le mercredi pour les élèves participant à l’UNSS (Soda et boissons sucrées interdites).
  • L’élève ne sort pas du self avec de la nourriture.

10 Règlement EPS du collège

Le règlement s’applique à tous les élèves du collège. A l’intérieur de l’établissement et pour toutes les activités extérieures. Le cours d’EPS est un lieu ou l’on apprend à vivre en société, le respect de l’autre et le gout à l’effort.

  • Lors des sorties EPS, stade, piscine, parc Léo Lagrange..., les élèves sont priés de déposer leurs affaires dans le local à matériel. Celui-ci sera fermé à clé.
  • Pour des raisons d’hygiène, une tenue de sport et une paire de baskets doivent être réservées aux cours d’EPS. Les déodorants aérososl inflammables, sont interdits pour des raisons de sécurité. Seul les sticks déodorants sont autorisés.
  • Tout élève dispensé doit obligatoirement être présent en cours. Seul le professeur ou a défaut le bureau de la vie scolaire, autorise l’élève à aller en étude. Un certificat est exigé pour les dispenses de plus d’une semaine.
  • Pour les dispenses ponctuelles une demande écrite des responsables est exigée, L’élève doit néanmoins avoir ses affaires.

Les vestiaires

  • Les vestiaires seront fermés à clé pendant les cours après que les élèves se soient changés.
  • Les vestiaires filles et garçons seront ouverts aux intercours pour permettre aux élèves d’aller se rafraîchir et d’aller aux toilettes.

Les professeurs peuvent intervenir dans les vestiaires : les élèves ne respectant pas le règlement seront sanctionnés.
A la sortie des vestiaires au début du cours, les élèves s’assoient devant le bureau du professeur et attendent celui-ci. Toute sortie tardive des vestiaires sera sanctionné d’un retard injustifié.
Les élèves qui restent dans le gymnase au moment de l’intercours s’assoient devant le bureau du professeur et restent calme.
Le matériel qui se trouve dans le gymnase est à utiliser
uniquement en présence
et avec l’accord du professeur pour des raisons de sécurité.
Des sanctions seront prises en cas de non respect de ce règlement.
Tout élève doit avoir son carnet de liaison pour le cours d’EPS.

11 Travail

  • L’élève arrive chaque jour avec son matériel, son travail fait et ses leçons apprises.
  • L’élève utilise son matériel et non celui des autres. Un emprunt sans accord de son propriétaire sera considéré comme un vol.
  • L’élève doit s’adapter aux convenances, aux attentes des enseignants, des membres de la communauté éducative et de la vie scolaire.

12 Mesures Éducatives et Sanctions

12.1 Mesures éducatives préventives et d’accompagnement

Elles sont prononcées par les équipes éducatives visant à prévenir ou à éviter la répétition d’actes répréhensibles :

  • Engagement écrit ou oral de l’élève.
  • Contrat de l’élève s’engageant à respecter les objectifs définis.
  • Conseil éducatif : réunion où parents, professeurs et éducateurs mettent en place des actions en vue de faire progresser l’élève.

11.2 Sanctions

Elles peuvent être prononcées par tous les personnels de l’établissement dans la liste suivante

  • L’avertissement oral : rappel à la règle, mise en garde.
  • Remarque écrite à faire signer : entrave au règlement, un travail non fait, non respect des consignes …
  • Retenue(s) : point du règlement non respecté, notamment oubli du carnet de correspondance, faute répétée malgré plusieurs avertissements oraux ou écrits. Lors des retenues, les élèves doivent venir avec leurs affaires pour travailler ou faire le travaille demandé.
  • Mesure de responsabilisation : participation en dehors des heures de cours, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation ou à l’exécution d’une tâche à des fins éducatives.
  • Renvoi temporaire : en cas de manquements importants ou répétés, un renvoi temporaire pourra être prononcé et le cas échéant un conseil de discipline pourra être décidé par le chef d’établissement. Un renvoi à titre conservatoire sera alors prononcé.

Toutes les situations ne peuvent être prévues par un règlement intérieur, chacun comprendra que toute situation qui ne serait pas inscrite dans ce règlement peut être gérée par un adulte de l’établissement dans un esprit de bon sens.
Les parents ne peuvent pas se faire représenter par une personne étrangère auprès de la communauté éducative.

13 Autres

Renvois de cours exceptionnel : demande écrite dans le carnet de correspondance par l’enseignant consécutive à la perturbation grave du bon déroulement du cours. L’élève devra faire signer son carnet par la vie scolaire et ses représentants légaux et ne pourra réintégrer les cours qu’après présentation de celui-ci.
Un élève délégué qui reçoit un avertissement « comportement » à la fin d’un trimestre ou lors d’un conseil de discipline sera destitué de ses fonctions.

Règlement de l’étude

  • L’étude est un lieu de travail.
  • Il doit y régner l’ordre et le silence.
  • L’entrée dans l’étude se fait dans le calme.
  • Je prends ma place.
  • Je pose mon sac au sol et me mets rapidement au travail.
  • Je dois toujours être occupé et avoir mon matériel.
  • Je ne dois pas me déplacer sans autorisation.
  • Avant de partir, je remets ma chaise en place et j’attends l’autorisation du surveillant pour sortir.
  • Les papiers sont jetés à la poubelle en fin d’heure.
  • La sortie se fait dans le calme et par rangée.
  • Le travail en groupe n’est autorisé qu’avec l’accord du surveillant.

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